OUSSET JEAN-CLAUDE
Active8559B · Autres enseignements
Enregistré sous le numéro SIREN 918 740 994, OUSSET JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2022. Son siège social est situé 9 rue Jacques Laffitte, 31000 Toulouse. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de OUSSET JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- OUSSET JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 918 740 994
- SIRET (siège)
- 918 740 994 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR04918740994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 740 994
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 15 septembre 2022
- Siège social
- 9 RUE JACQUES LAFFITTE, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OUSSET JEAN-CLAUDE
Autres enseignements
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Établissements de OUSSET JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
918 740 994 00010 · ouvert le 15 septembre 2022 · NAF 8559B
Conformité de OUSSET JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUSSET JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OUSSET JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OUSSET JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2022
Questions fréquentes sur OUSSET JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de OUSSET JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de OUSSET JEAN-CLAUDE est 918 740 994. Le SIRET de son siège social est 918 740 994 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04918740994.
Où se situe le siège social de OUSSET JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de OUSSET JEAN-CLAUDE est situé 9 rue Jacques Laffitte, 31000 Toulouse.
OUSSET JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, OUSSET JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OUSSET JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUSSET JEAN-CLAUDE.
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