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OUVRARD DANIEL

Active
Siren413 045 774Entrepreneur individuel49140 MARCECréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OUVRARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1989, identifié par le SIREN 413 045 774. Son siège social est situé Les Bles, 49140 Marce. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de OUVRARD DANIEL

Dénomination
OUVRARD DANIEL
SIREN
413 045 774
SIRET (siège)
413 045 774 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67413045774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 045 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
LES BLES, 49140, MARCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUVRARD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de OUVRARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUVRARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUVRARD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49140 MARCESiègeFermé

    413 045 774 00010 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de OUVRARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUVRARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUVRARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUVRARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUVRARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUVRARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUVRARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur OUVRARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de OUVRARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de OUVRARD DANIEL est 413 045 774. Le SIRET de son siège social est 413 045 774 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67413045774.

Où se situe le siège social de OUVRARD DANIEL ?

Le siège social de OUVRARD DANIEL est situé Les Bles, 49140 Marce.

OUVRARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OUVRARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUVRARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUVRARD DANIEL.

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