OXALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
OXALIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2023, identifiée par le SIREN 981 038 151. Elle est domiciliée 2 B RUE du Treignat, 03410 Domérat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VINCENT HOSPITAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de OXALIS
INSEE- Dénomination
- OXALIS
- SIREN
- 981 038 151
- SIRET (siège)
- 981 038 151 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23981038151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 038 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2023
- Siège social
- 2 B RUE du Treignat, 03410, Domérat
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OXALIS
L'acquisition d'un immeuble situé 2 bis, rue du Treignat à DOMERAT (03 410) et de tous autres immeubles bâtis ou non
Finances de OXALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXALIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 octobre 2023) · 2 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 octobre 2023) · 2 ans
Établissements de OXALIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03410 DomératSiègeActif
981 038 151 00016 · ouvert le 21 octobre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de OXALIS
INPIComptes annuels de OXALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/04097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 17 novembre 2023 · N° 20/05552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-12.466
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-11.475
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2007 · N° 05-45.980
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXALIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-31 · Début d'activité : 2023-10-21
- création
Date d'effet : 31 octobre 2023
Questions fréquentes sur OXALIS
Quel est le numéro SIREN de OXALIS ?
Le numéro SIREN de OXALIS est 981 038 151. Le SIRET de son siège social est 981 038 151 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23981038151.
Qui dirige OXALIS ?
OXALIS est dirigée par VINCENT HOSPITAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OXALIS ?
Le siège social de OXALIS est situé 2 B RUE du Treignat, 03410 Domérat.
OXALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS.
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