Checkers

OXALIS ETIGNY

Active
Siren833 458 524Société civile73000 SONNAZCréée le 21 novembre 2017

6430Z · Fonds de placement et entités financières similaires

Documents
Capital social
200 k€

OXALIS ETIGNY est une société civile immatriculée le 21 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 458 524. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 Che de l'Etigny, 73000 Sonnaz. Son activité principale est fonds de placement et entités financières similaires (code NAF 6430Z). JEAN BUSSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de OXALIS ETIGNY

Dénomination
OXALIS ETIGNY
SIREN
833 458 524
SIRET (siège)
833 458 524 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85833458524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 458 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6430Z - Fonds de placement et entités financières similaires
Date de création
21 novembre 2017
Siège social
49 CHE DE L'ETIGNY, 73000, SONNAZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OXALIS ETIGNY

L'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens ou droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de OXALIS ETIGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXALIS ETIGNY

JB

JEAN BUSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2017) · 8 ans

GB

GABRIELLE BUSSON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2018

SB

SANDRINE BUSSON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2018

Anciens dirigeants (1)

AH

Agnès Odile HUBERT

Gérant Associé indéfiniment responsable · de novembre 2017 à septembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de OXALIS ETIGNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73000 SONNAZSiègeActif

    833 458 524 00018 · ouvert le 17 novembre 2017 · NAF 6430Z

Documents juridiques de OXALIS ETIGNY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2017

  • Acte

Conformité de OXALIS ETIGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS ETIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OXALIS ETIGNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXALIS ETIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OXALIS ETIGNY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSON Jean François Léon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant Associé indéfiniment responsable : BUSSON Jean François Léon en fonction le 21 Novembre 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : HUBERT Agnès Odile modification le 24 Avril 2018 ; Associé indéfiniment responsable : BUSSON Gabrielle Marie Claire en fonction le 24 Avril 2018 ; Associé indéfiniment responsable : BUSSON Sandrine Renée Suzanne en fonction le 24 Avril 2018

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-17

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2017

Questions fréquentes sur OXALIS ETIGNY

Quel est le numéro SIREN de OXALIS ETIGNY ?

Le numéro SIREN de OXALIS ETIGNY est 833 458 524. Le SIRET de son siège social est 833 458 524 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85833458524.

Qui dirige OXALIS ETIGNY ?

OXALIS ETIGNY est dirigée par JEAN BUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OXALIS ETIGNY ?

Le siège social de OXALIS ETIGNY est situé 49 Che de l'Etigny, 73000 Sonnaz.

OXALIS ETIGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, OXALIS ETIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXALIS ETIGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS ETIGNY.