OXALIS ETIGNY
Active6430Z · Fonds de placement et entités financières similaires
- Capital social
- 200 k€
OXALIS ETIGNY est une société civile immatriculée le 21 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 458 524. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 Che de l'Etigny, 73000 Sonnaz. Son activité principale est fonds de placement et entités financières similaires (code NAF 6430Z). JEAN BUSSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de OXALIS ETIGNY
INSEE- Dénomination
- OXALIS ETIGNY
- SIREN
- 833 458 524
- SIRET (siège)
- 833 458 524 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR85833458524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 458 524
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 6430Z - Fonds de placement et entités financières similaires
- Date de création
- 21 novembre 2017
- Siège social
- 49 CHE DE L'ETIGNY, 73000, SONNAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OXALIS ETIGNY
L'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens ou droits immobiliers.
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Finances de OXALIS ETIGNY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXALIS ETIGNY
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2018
Anciens dirigeants (1)
Gérant Associé indéfiniment responsable · de novembre 2017 à septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de OXALIS ETIGNY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73000 SONNAZSiègeActif
833 458 524 00018 · ouvert le 17 novembre 2017 · NAF 6430Z
Documents juridiques de OXALIS ETIGNY
INPIConformité de OXALIS ETIGNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALIS ETIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OXALIS ETIGNY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXALIS ETIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OXALIS ETIGNY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSON Jean François Léon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant Associé indéfiniment responsable : BUSSON Jean François Léon en fonction le 21 Novembre 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : HUBERT Agnès Odile modification le 24 Avril 2018 ; Associé indéfiniment responsable : BUSSON Gabrielle Marie Claire en fonction le 24 Avril 2018 ; Associé indéfiniment responsable : BUSSON Sandrine Renée Suzanne en fonction le 24 Avril 2018
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-17
- création
Date d'effet : 21 novembre 2017
Questions fréquentes sur OXALIS ETIGNY
Quel est le numéro SIREN de OXALIS ETIGNY ?
Le numéro SIREN de OXALIS ETIGNY est 833 458 524. Le SIRET de son siège social est 833 458 524 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85833458524.
Qui dirige OXALIS ETIGNY ?
OXALIS ETIGNY est dirigée par JEAN BUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OXALIS ETIGNY ?
Le siège social de OXALIS ETIGNY est situé 49 Che de l'Etigny, 73000 Sonnaz.
OXALIS ETIGNY est-elle toujours en activité ?
Oui, OXALIS ETIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXALIS ETIGNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALIS ETIGNY.
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