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OXALYS

Active
Siren342 136 173549992400 CourbevoieCréée le 11 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
59,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 136 173, OXALYS est une 5499 créée le 11 octobre 2002. Elle est domiciliée 38 RUE 38 Rue LOUIS ULBACH, 92400 Courbevoie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 722A. Elle est dirigée par FRANCOIS BERTRAND, gérant.

Fiche d'identité de OXALYS

Dénomination
OXALYS
SIREN
342 136 173
SIRET (siège)
342 136 173 00040
N° TVA intracommunautaire
FR24342136173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 136 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Capital social
59 150 €
Code NAF / APE
722A
Date de création
11 octobre 2002
Siège social
38 RUE 38 Rue LOUIS ULBACH , 92400, Courbevoie
Établissements
3
Statut
Active

Finances de OXALYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXALYS

FB

FRANCOIS BERTRAND

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de OXALYS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 92400 CourbevoieSiègeFermé

    342 136 173 00040 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 722A

  • 95000 CERGYFermé

    342 136 173 00024 · ouvert le 06 septembre 1989 · NAF 722Z

  • 95800 CERGYFermé

    342 136 173 00032 · ouvert le 14 décembre 1995 · NAF 722Z

Documents juridiques de OXALYS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de OXALYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXALYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALYS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXALYS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2002

Marques déposées par OXALYS

OXALYS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • OXALYS

    N° 3111023 · Déposée le 06 juillet 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 41, 42 · expirée le 06 juillet 2011

  • OXALYS

    N° 99794866 · Déposée le 21 mai 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 41, 42 · expirée le 21 mai 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OXALYS

Quel est le numéro SIREN de OXALYS ?

Le numéro SIREN de OXALYS est 342 136 173. Le SIRET de son siège social est 342 136 173 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24342136173.

Qui dirige OXALYS ?

OXALYS est dirigée par FRANCOIS BERTRAND, gérant.

Où se situe le siège social de OXALYS ?

Le siège social de OXALYS est situé 38 RUE 38 Rue LOUIS ULBACH, 92400 Courbevoie.

OXALYS est-elle toujours en activité ?

Oui, OXALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXALYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALYS.

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