OXALYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 347 445 611, OXALYS est une SARL créée le 21 juin 1999. Son siège social est situé 647 Rte d'Ales, 30380 Saint-Christol-les-Ales. Son activité principale relève du code NAF 410Z.
Fiche d'identité de OXALYS
INSEE- Dénomination
- OXALYS
- SIREN
- 347 445 611
- SIRET (siège)
- 347 445 611 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR65347445611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 445 611
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 410Z
- Date de création
- 21 juin 1999
- Siège social
- 647 RTE D'ALES, 30380, SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Finances de OXALYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXALYS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OXALYS
INSEE7 établissements, dont 0 en activité.
- 30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALESSiègeFermé
347 445 611 00051 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 742C
- 30270 SAINT-JEAN-DU-GARDFermé
347 445 611 00010 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 742C
- 31390 CARBONNEFermé
347 445 611 00028 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 742C
- 30270 SAINT-JEAN-DU-GARDFermé
347 445 611 00036 · ouvert le 05 septembre 1995 · NAF 742C
- 09100 PAMIERSFermé
347 445 611 00044 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 742C
- 30100 ALESFermé
347 445 611 00069 · ouvert le 10 décembre 2001 · NAF 410Z
- 30100 ALESFermé
347 445 611 00077 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 410Z
Documents juridiques de OXALYS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OXALYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXALYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXALYS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23-22.388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 09 novembre 2016 · N° 15/18222
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXALYS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
- création
Date d'effet : 21 juin 1999
Questions fréquentes sur OXALYS
Quel est le numéro SIREN de OXALYS ?
Le numéro SIREN de OXALYS est 347 445 611. Le SIRET de son siège social est 347 445 611 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65347445611.
Où se situe le siège social de OXALYS ?
Le siège social de OXALYS est situé 647 Rte d'Ales, 30380 Saint-Christol-les-Ales.
OXALYS est-elle toujours en activité ?
Oui, OXALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXALYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXALYS.
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