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OXANCE

Active
Siren444 278 626SARL85170 LES LUCS-SUR-BOULOGNECréée le 25 novembre 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OXANCE est une SARL immatriculée le 25 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 278 626. Son siège social est situé 75 rue Richelieu 75-85, 85170 Les Lucs-sur-Boulogne. L'entreprise déclare le code NAF 300C comme activité principale.

Fiche d'identité de OXANCE

Dénomination
OXANCE
SIREN
444 278 626
SIRET (siège)
444 278 626 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18444278626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 278 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
300C
Date de création
25 novembre 2002
Siège social
75 RUE RICHELIEU 75-85, 85170, LES LUCS-SUR-BOULOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OXANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXANCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OXANCE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85170 LES LUCS-SUR-BOULOGNESiègeFermé

    444 278 626 00015 · ouvert le 25 novembre 2002 · NAF 300C

Documents juridiques de OXANCE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de OXANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXANCE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OXANCE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 02 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 décembre 2009 · publié le 20 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif..

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXANCE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXANCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant : CHOTARD Joël

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 décembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif..

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2002

Questions fréquentes sur OXANCE

Quel est le numéro SIREN de OXANCE ?

Le numéro SIREN de OXANCE est 444 278 626. Le SIRET de son siège social est 444 278 626 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18444278626.

Où se situe le siège social de OXANCE ?

Le siège social de OXANCE est situé 75 rue Richelieu 75-85, 85170 Les Lucs-sur-Boulogne.

OXANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, OXANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXANCE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. OXANCE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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