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OXANE

Active
Siren812 116 028SCI70400 FRAHIER-ET-CHATEBIERCréée le 19 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
350 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 812 116 028, OXANE est une SCI créée le 19 juin 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Ouches, 70400 Frahier-et-Chatebier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CAROLE MONTAGNON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OXANE

Dénomination
OXANE
SIREN
812 116 028
SIRET (siège)
812 116 028 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66812116028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 116 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
350 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juin 2015
Siège social
10 RUE DES OUCHES, 70400, FRAHIER-ET-CHATEBIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OXANE

Acquisition, propriété, gestion et location de tous biens immobiliers.

Finances de OXANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXANE

CM

CAROLE MONTAGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2015) · 11 ans

VP

VINCENT PRENEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2015) · 11 ans

Établissements de OXANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 FRAHIER-ET-CHATEBIERSiègeActif

    812 116 028 00018 · ouvert le 08 juin 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de OXANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de OXANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne OXANE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-19 · Début d'activité : 2015-06-08

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2015

Questions fréquentes sur OXANE

Quel est le numéro SIREN de OXANE ?

Le numéro SIREN de OXANE est 812 116 028. Le SIRET de son siège social est 812 116 028 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66812116028.

Qui dirige OXANE ?

OXANE est dirigée par CAROLE MONTAGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OXANE ?

Le siège social de OXANE est situé 10 rue des Ouches, 70400 Frahier-et-Chatebier.

OXANE est-elle toujours en activité ?

Oui, OXANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXANE.

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