OXYGEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 920 711, OXYGEN est une société civile créée le 4 janvier 2012. Elle est domiciliée 8 Imp du Gros Chene, 76520 Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL ANGOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OXYGEN
INSEE- Dénomination
- OXYGEN
- SIREN
- 538 920 711
- SIRET (siège)
- 538 920 711 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR95538920711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 920 711
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 janvier 2012
- Siège social
- 8 IMP DU GROS CHENE, 76520, LES AUTHIEUX-SUR-LE-PORT-SAINT-OUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OXYGEN
L'acquisition, l'exploitation par bail ou autrement et la cession éventuelle de tous immeubles, biens et droits immobiliers.
Finances de OXYGEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXYGEN
INSEESF ANGOT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 janvier 2012) · 14 ans
Établissements de OXYGEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76520 LES AUTHIEUX-SUR-LE-PORT-SAINT-OUENSiègeActif
538 920 711 00016 · ouvert le 16 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de OXYGEN
INPIComptes annuels de OXYGEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYGEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXYGEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXYGEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXYGEN. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/01782
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 20 janvier 2026 · N° 24/07044
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/57121
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 27 mai 2025 · N° 22/06310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 26 mai 2023 · N° 21/01045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 25 janvier 2023 · N° 20/00599
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 mars 2021 · N° 20-10.704
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 septembre 2020 · N° 17-27.208
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 novembre 2016 · N° 15-17.049
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXYGEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXYGEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-04 · Début d'activité : 2011-12-16
- création
Date d'effet : 04 janvier 2012
Questions fréquentes sur OXYGEN
Quel est le numéro SIREN de OXYGEN ?
Le numéro SIREN de OXYGEN est 538 920 711. Le SIRET de son siège social est 538 920 711 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95538920711.
Qui dirige OXYGEN ?
OXYGEN est dirigée par MICHEL ANGOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OXYGEN ?
Le siège social de OXYGEN est situé 8 Imp du Gros Chene, 76520 Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen.
OXYGEN est-elle toujours en activité ?
Oui, OXYGEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXYGEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXYGEN.
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