Checkers

OXYGENE

Active
Siren792 721 524Société civile31240 SAINT-JEANCréée le 26 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

OXYGENE est une société civile immatriculée le 26 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 721 524. Son siège social est situé 29 rue Jean Monnet, 31240 Saint-Jean. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par TERRENCIEL, gérant.

Fiche d'identité de OXYGENE

Dénomination
OXYGENE
SIREN
792 721 524
SIRET (siège)
792 721 524 00017
N° TVA intracommunautaire
FR64792721524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 721 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
200 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
26 avril 2013
Siège social
29 RUE JEAN MONNET, 31240, SAINT-JEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OXYGENE

Acquisition d'un terrain en vue de la construction d'un ensemble immobilier destiné à la revente.

Finances de OXYGENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXYGENE

T

TERRENCIEL

Gérant

A

AXIOME

Autre

Établissements de OXYGENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31240 SAINT-JEANSiègeActif

    792 721 524 00017 · ouvert le 02 mai 2013 · NAF 4110D

Documents juridiques de OXYGENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de OXYGENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXYGENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXYGENE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Sté par actions simplifiée AXIOME n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée TERRENCIEL devient gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Sté par actions simplifiée AXIOME devient gérant représenté(e) par PALAU Jacques nom d'usage : PALAU. Sté par actions simplifiée TERRENCIEL n'est plus gérant.

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-02

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2013

Questions fréquentes sur OXYGENE

Quel est le numéro SIREN de OXYGENE ?

Le numéro SIREN de OXYGENE est 792 721 524. Le SIRET de son siège social est 792 721 524 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64792721524.

Qui dirige OXYGENE ?

OXYGENE est dirigée par TERRENCIEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OXYGENE ?

Le siège social de OXYGENE est situé 29 rue Jean Monnet, 31240 Saint-Jean.

OXYGENE est-elle toujours en activité ?

Oui, OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXYGENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXYGENE.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Jean

Entreprises supports juridiques de programmes

Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D

Supports juridiques de programmes à Saint-Jean

Entreprises du même secteur à Saint-Jean

Entreprises à Saint-Jean

Toutes les entreprises à Saint-Jean