OZANNE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 402 537 831, OZANNE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Voltaire Courcelles, 02850 Trelou-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de OZANNE PATRICK
INSEE- Dénomination
- OZANNE PATRICK
- SIREN
- 402 537 831
- SIRET (siège)
- 402 537 831 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR74402537831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 537 831
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 juillet 1976
- Siège social
- 4 RUE VOLTAIRE COURCELLES, 02850, TRELOU-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OZANNE PATRICK
Vinification,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de OZANNE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OZANNE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OZANNE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02850 TRELOU-SUR-MARNESiègeActif
402 537 831 00016 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0121Z
Documents juridiques de OZANNE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OZANNE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZANNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OZANNE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZANNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OZANNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OZANNE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1976
Questions fréquentes sur OZANNE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de OZANNE PATRICK ?
Le numéro SIREN de OZANNE PATRICK est 402 537 831. Le SIRET de son siège social est 402 537 831 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74402537831.
Où se situe le siège social de OZANNE PATRICK ?
Le siège social de OZANNE PATRICK est situé 4 rue Voltaire Courcelles, 02850 Trelou-sur-Marne.
OZANNE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, OZANNE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZANNE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZANNE PATRICK.
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