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OZANNE Xavier

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Siren990 912 347Entrepreneur individuel05100 MontgenèvreCréée le 03 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 912 347, OZANNE Xavier est un entrepreneur individuel créé le 3 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE de l'Obélisque, 05100 Montgenèvre. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de OZANNE Xavier

Dénomination
OZANNE Xavier
SIREN
990 912 347
SIRET (siège)
990 912 347 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72990912347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 912 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 septembre 2025
Siège social
RUE de l'Obélisque, 05100, Montgenèvre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZANNE Xavier

LMNP soumise à TVA

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Finances de OZANNE Xavier

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZANNE Xavier

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de OZANNE Xavier

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 MontgenèvreSiègeActif

    990 912 347 00012 · ouvert le 06 mai 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de OZANNE Xavier

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OZANNE Xavier

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZANNE Xavier. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZANNE Xavier

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZANNE Xavier. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZANNE Xavier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZANNE Xavier

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2025

Questions fréquentes sur OZANNE Xavier

Quel est le numéro SIREN de OZANNE Xavier ?

Le numéro SIREN de OZANNE Xavier est 990 912 347. Le SIRET de son siège social est 990 912 347 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72990912347.

Où se situe le siège social de OZANNE Xavier ?

Le siège social de OZANNE Xavier est situé RUE de l'Obélisque, 05100 Montgenèvre.

OZANNE Xavier est-elle toujours en activité ?

Oui, OZANNE Xavier est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZANNE Xavier est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZANNE Xavier.

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