PACALY GERARD
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
PACALY GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2011, identifié par le SIREN 533 242 327. Elle est domiciliée Le Fatigue, 69700 Loire-sur-Rhone. PACALY GERARD relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de PACALY GERARD
INSEE- Dénomination
- PACALY GERARD
- SIREN
- 533 242 327
- SIRET (siège)
- 533 242 327 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR83533242327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 242 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 01 avril 2011
- Siège social
- LE FATIGUE, 69700, LOIRE-SUR-RHONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PACALY GERARD
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PACALY GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69700 LOIRE-SUR-RHONESiègeActif
533 242 327 00013 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 0113Z
Conformité de PACALY GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACALY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACALY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PACALY GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2011
Questions fréquentes sur PACALY GERARD
Quel est le numéro SIREN de PACALY GERARD ?
Le numéro SIREN de PACALY GERARD est 533 242 327. Le SIRET de son siège social est 533 242 327 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83533242327.
Où se situe le siège social de PACALY GERARD ?
Le siège social de PACALY GERARD est situé Le Fatigue, 69700 Loire-sur-Rhone.
PACALY GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PACALY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACALY GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACALY GERARD.
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