PACCAUD STEPHANE

Active

Siren448 967 190Entrepreneur individuel92400 COURBEVOIECréée le 02 juin 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PACCAUD STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2003, identifié par le SIREN 448 967 190. Elle est domiciliée 6 All des Tilleuls Bat 13k Appt 45, 92400 Courbevoie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741G.

Fiche d'identité de PACCAUD STEPHANE

INSEE

Dénomination: PACCAUD STEPHANE
SIREN: 448 967 190
SIRET (siège): 448 967 190 00019
N° TVA intracommunautaire: FR31448967190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 967 190
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 741G
Date de création: 02 juin 2003
Siège social: 6 ALL DES TILLEULS BAT 13K APPT 45, 92400, COURBEVOIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PACCAUD STEPHANE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PACCAUD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACCAUD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACCAUD STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

92400 COURBEVOIESiègeFermé
448 967 190 00019 · ouvert le 02 juin 2003 · NAF 741G

Documents juridiques de PACCAUD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACCAUD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACCAUD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACCAUD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACCAUD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACCAUD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACCAUD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 juin 2003

Questions fréquentes sur PACCAUD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PACCAUD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PACCAUD STEPHANE est 448 967 190. Le SIRET de son siège social est 448 967 190 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31448967190.

Où se situe le siège social de PACCAUD STEPHANE ?

Le siège social de PACCAUD STEPHANE est situé 6 All des Tilleuls Bat 13k Appt 45, 92400 Courbevoie.