PACCELLIERI DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 499 694 313, PACCELLIERI DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 18 juillet 2007. Elle est domiciliée 159 rue Saint-Charles, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4690Z.
Fiche d'identité de PACCELLIERI DAMIEN
INSEE- Dénomination
- PACCELLIERI DAMIEN
- SIREN
- 499 694 313
- SIRET (siège)
- 499 694 313 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR40499694313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 694 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4690Z
- Date de création
- 18 juillet 2007
- Siège social
- 159 RUE SAINT-CHARLES, 75015, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PACCELLIERI DAMIEN
Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Finances de PACCELLIERI DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PACCELLIERI DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PACCELLIERI DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
499 694 313 00028 · ouvert le 15 décembre 2017 · NAF 4690Z
- 75015 PARISFermé
499 694 313 00010 · ouvert le 18 juillet 2007 · NAF 4690Z
Documents juridiques de PACCELLIERI DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PACCELLIERI DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACCELLIERI DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PACCELLIERI DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACCELLIERI DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACCELLIERI DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PACCELLIERI DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juillet 2007
Marques déposées par PACCELLIERI DAMIEN
INPIPACCELLIERI DAMIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAPOTHICAIRE
N° 4175896 · Déposée le 23 avril 2015 · Marque semi-figurative
Classes 3, 20 · expirée le 23 avril 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PACCELLIERI DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de PACCELLIERI DAMIEN ?
Le numéro SIREN de PACCELLIERI DAMIEN est 499 694 313. Le SIRET de son siège social est 499 694 313 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40499694313.
Où se situe le siège social de PACCELLIERI DAMIEN ?
Le siège social de PACCELLIERI DAMIEN est situé 159 rue Saint-Charles, 75015 Paris.
PACCELLIERI DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PACCELLIERI DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACCELLIERI DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACCELLIERI DAMIEN.
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