PACHOUD MICKAEL
Active4799A · Vente à domicile
PACHOUD MICKAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2019 sous le numéro SIREN 853 845 410. Elle est domiciliée 13 rue des Champs Sarrazins, 39300 Champagnole. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de PACHOUD MICKAEL
INSEE- Dénomination
- PACHOUD MICKAEL
- SIREN
- 853 845 410
- SIRET (siège)
- 853 845 410 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR12853845410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 845 410
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 janvier 2019
- Siège social
- 13 RUE DES CHAMPS SARRAZINS, 39300, CHAMPAGNOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PACHOUD MICKAEL
Vente à domicile
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Établissements de PACHOUD MICKAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif
853 845 410 00010 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 4799A
Conformité de PACHOUD MICKAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACHOUD MICKAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACHOUD MICKAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PACHOUD MICKAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2019
Questions fréquentes sur PACHOUD MICKAEL
Quel est le numéro SIREN de PACHOUD MICKAEL ?
Le numéro SIREN de PACHOUD MICKAEL est 853 845 410. Le SIRET de son siège social est 853 845 410 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12853845410.
Où se situe le siège social de PACHOUD MICKAEL ?
Le siège social de PACHOUD MICKAEL est situé 13 rue des Champs Sarrazins, 39300 Champagnole.
PACHOUD MICKAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PACHOUD MICKAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACHOUD MICKAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACHOUD MICKAEL.
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