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PACILLY YVES

Active
Siren417 526 696Entrepreneur individuel50370 BRECEYCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PACILLY YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 417 526 696. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 Le Calvaire, 50370 Brecey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de PACILLY YVES

Dénomination
PACILLY YVES
SIREN
417 526 696
SIRET (siège)
417 526 696 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88417526696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 526 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
52 LE CALVAIRE, 50370, BRECEY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PACILLY YVES

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de PACILLY YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACILLY YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACILLY YVES

4 établissements, dont 4 en activité.

  • 50370 BRECEYSiègeActif

    417 526 696 00014 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0124Z

  • 35590 L'HermitageActif

    417 526 696 00022 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

  • 50370 BréceyActif

    417 526 696 00030 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 6820A

  • 50520 Le Mesnil-AdeléeActif

    417 526 696 00048 · ouvert le 13 mars 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de PACILLY YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACILLY YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACILLY YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACILLY YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACILLY YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACILLY YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACILLY YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur PACILLY YVES

Quel est le numéro SIREN de PACILLY YVES ?

Le numéro SIREN de PACILLY YVES est 417 526 696. Le SIRET de son siège social est 417 526 696 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88417526696.

Où se situe le siège social de PACILLY YVES ?

Le siège social de PACILLY YVES est situé 52 Le Calvaire, 50370 Brecey.

PACILLY YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, PACILLY YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACILLY YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACILLY YVES.

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