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PACOUD ROGER

Active
Siren779 328 731Entrepreneur individuel01340 BRESSE VALLONS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PACOUD ROGER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 779 328 731. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Bourg, 01340 Bresse Vallons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de PACOUD ROGER

Dénomination
PACOUD ROGER
SIREN
779 328 731
SIRET (siège)
779 328 731 00012
N° TVA intracommunautaire
FR55779328731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 328 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
-
Siège social
LD LE BOURG, 01340, BRESSE VALLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PACOUD ROGER

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PACOUD ROGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACOUD ROGER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PACOUD ROGER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01340 BRESSE VALLONSSiègeFermé

    779 328 731 00012 · NAF 011A

Documents juridiques de PACOUD ROGER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PACOUD ROGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACOUD ROGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACOUD ROGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACOUD ROGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACOUD ROGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACOUD ROGER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur PACOUD ROGER

Quel est le numéro SIREN de PACOUD ROGER ?

Le numéro SIREN de PACOUD ROGER est 779 328 731. Le SIRET de son siège social est 779 328 731 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55779328731.

Où se situe le siège social de PACOUD ROGER ?

Le siège social de PACOUD ROGER est situé Ld le Bourg, 01340 Bresse Vallons.

PACOUD ROGER est-elle toujours en activité ?

Oui, PACOUD ROGER est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACOUD ROGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACOUD ROGER.

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