PAGNEUX ROBERT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
PAGNEUX ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 août 1979 sous le numéro SIREN 316 346 808. Elle est domiciliée 2 rue Gen Ferrie, 01100 Oyonnax. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PAGNEUX ROBERT
INSEE- Dénomination
- PAGNEUX ROBERT
- SIREN
- 316 346 808
- SIRET (siège)
- 316 346 808 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR02316346808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 346 808
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 août 1979
- Siège social
- 2 RUE GEN FERRIE, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAGNEUX ROBERT
SERIGRAPHIE ATELIER D ART GRAPHIQUE
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Établissements de PAGNEUX ROBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
316 346 808 00033 · ouvert le 20 août 1979 · NAF 6820B
Conformité de PAGNEUX ROBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAGNEUX ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAGNEUX ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAGNEUX ROBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 1979
Questions fréquentes sur PAGNEUX ROBERT
Quel est le numéro SIREN de PAGNEUX ROBERT ?
Le numéro SIREN de PAGNEUX ROBERT est 316 346 808. Le SIRET de son siège social est 316 346 808 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02316346808.
Où se situe le siège social de PAGNEUX ROBERT ?
Le siège social de PAGNEUX ROBERT est situé 2 rue Gen Ferrie, 01100 Oyonnax.
PAGNEUX ROBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, PAGNEUX ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAGNEUX ROBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAGNEUX ROBERT.
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