PALLARUELO PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 407 516 731, PALLARUELO PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1996. Elle est domiciliée 2379 RTE des Bastides, 33490 Saint-André-du-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PALLARUELO PASCAL
INSEE- Dénomination
- PALLARUELO PASCAL
- SIREN
- 407 516 731
- SIRET (siège)
- 407 516 731 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR35407516731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 516 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 mai 1996
- Siège social
- 2379 RTE des Bastides, 33490, Saint-André-du-Bois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PALLARUELO PASCAL
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne
Finances de PALLARUELO PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PALLARUELO PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PALLARUELO PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33490 Saint-André-du-BoisSiègeActif
407 516 731 00012 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PALLARUELO PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PALLARUELO PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PALLARUELO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PALLARUELO PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PALLARUELO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PALLARUELO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PALLARUELO PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1996
Marques déposées par PALLARUELO PASCAL
INPIPALLARUELO PASCAL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCHATEAU MAZETIER
N° 3146738 · Déposée le 11 février 2002 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 11 février 2012
- Marque expiréeDOMAINE MAZETIER
N° 1629338 · Déposée le 13 novembre 1990 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 13 novembre 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PALLARUELO PASCAL
Quel est le numéro SIREN de PALLARUELO PASCAL ?
Le numéro SIREN de PALLARUELO PASCAL est 407 516 731. Le SIRET de son siège social est 407 516 731 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35407516731.
Où se situe le siège social de PALLARUELO PASCAL ?
Le siège social de PALLARUELO PASCAL est situé 2379 RTE des Bastides, 33490 Saint-André-du-Bois.
PALLARUELO PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, PALLARUELO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PALLARUELO PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PALLARUELO PASCAL.
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