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PANIER JACQUES

Active
Siren437 834 591Entrepreneur individuel83530 SAINT RAPHAELCréée le 24 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 437 834 591, PANIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 24 juillet 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Agay R des Thermes, 83530 Saint Raphael. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PANIER JACQUES

Dénomination
PANIER JACQUES
SIREN
437 834 591
SIRET (siège)
437 834 591 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13437834591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 834 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juillet 1989
Siège social
AGAY R DES THERMES, 83530, SAINT RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PANIER JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PANIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PANIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PANIER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83530 SAINT RAPHAELSiègeActif

    437 834 591 00012 · ouvert le 24 juillet 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de PANIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PANIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PANIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PANIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PANIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 1989

Questions fréquentes sur PANIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PANIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de PANIER JACQUES est 437 834 591. Le SIRET de son siège social est 437 834 591 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13437834591.

Où se situe le siège social de PANIER JACQUES ?

Le siège social de PANIER JACQUES est situé Agay R des Thermes, 83530 Saint Raphael.

PANIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PANIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PANIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANIER JACQUES.

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