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PANIS XAVIER

Active
Siren404 063 539Entrepreneur individuel81120 TERRE-DE-BANCALIECréée le 31 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PANIS XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1995, identifié par le SIREN 404 063 539. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Colombier, 81120 Terre-de-Bancalie. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PANIS XAVIER

Dénomination
PANIS XAVIER
SIREN
404 063 539
SIRET (siège)
404 063 539 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59404063539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 063 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
31 décembre 1995
Siège social
LD LE COLOMBIER, 81120, TERRE-DE-BANCALIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PANIS XAVIER

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de PANIS XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PANIS XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PANIS XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81120 TERRE-DE-BANCALIESiègeActif

    404 063 539 00013 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PANIS XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PANIS XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANIS XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PANIS XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANIS XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PANIS XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PANIS XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1995

Questions fréquentes sur PANIS XAVIER

Quel est le numéro SIREN de PANIS XAVIER ?

Le numéro SIREN de PANIS XAVIER est 404 063 539. Le SIRET de son siège social est 404 063 539 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59404063539.

Où se situe le siège social de PANIS XAVIER ?

Le siège social de PANIS XAVIER est situé Ld le Colombier, 81120 Terre-de-Bancalie.

PANIS XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, PANIS XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PANIS XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANIS XAVIER.

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