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PANSU JEAN

Active
Siren409 346 491Entrepreneur individuel38470 L'ALBENCCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PANSU JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 409 346 491. Son siège social est situé Bivan, 38470 L'Albenc. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de PANSU JEAN

Dénomination
PANSU JEAN
SIREN
409 346 491
SIRET (siège)
409 346 491 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85409346491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 346 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
BIVAN, 38470, L'ALBENC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PANSU JEAN

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de PANSU JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PANSU JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PANSU JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38470 L'ALBENCSiègeActif

    409 346 491 00015 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0124Z

Documents juridiques de PANSU JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PANSU JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANSU JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PANSU JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANSU JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PANSU JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PANSU JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur PANSU JEAN

Quel est le numéro SIREN de PANSU JEAN ?

Le numéro SIREN de PANSU JEAN est 409 346 491. Le SIRET de son siège social est 409 346 491 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85409346491.

Où se situe le siège social de PANSU JEAN ?

Le siège social de PANSU JEAN est situé Bivan, 38470 L'Albenc.

PANSU JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PANSU JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PANSU JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANSU JEAN.

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