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PAPETERIE BELLEVILLE

Active
Siren308 409 952SA75009 PARIS 9Créée le 01 janvier 1954
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAPETERIE BELLEVILLE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1954, identifiée par le SIREN 308 409 952. Elle est domiciliée 11 rue Blanche, 75009 Paris 9. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de PAPETERIE BELLEVILLE

Dénomination
PAPETERIE BELLEVILLE
SIREN
308 409 952
SIRET (siège)
308 409 952 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24308409952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 409 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1954
Siège social
11 RUE BLANCHE, 75009, PARIS 9
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de PAPETERIE BELLEVILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PAPETERIE BELLEVILLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PAPETERIE BELLEVILLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    308 409 952 00014 · ouvert le 01 janvier 1954 · NAF 702C

Documents juridiques de PAPETERIE BELLEVILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 02 août 1994

  • Acte

Comptes annuels de PAPETERIE BELLEVILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPETERIE BELLEVILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPETERIE BELLEVILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPETERIE BELLEVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAPETERIE BELLEVILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPETERIE BELLEVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPETERIE BELLEVILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1954

Questions fréquentes sur PAPETERIE BELLEVILLE

Quel est le numéro SIREN de PAPETERIE BELLEVILLE ?

Le numéro SIREN de PAPETERIE BELLEVILLE est 308 409 952. Le SIRET de son siège social est 308 409 952 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24308409952.

Où se situe le siège social de PAPETERIE BELLEVILLE ?

Le siège social de PAPETERIE BELLEVILLE est situé 11 rue Blanche, 75009 Paris 9.

PAPETERIE BELLEVILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPETERIE BELLEVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1954. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPETERIE BELLEVILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPETERIE BELLEVILLE.

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