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PAPILLON

Active
Siren421 106 113SCI74300 ARACHES-LA-FRASSECréée le 15 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
345 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 421 106 113, PAPILLON est une SCI créée le 15 décembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Hameau de Flaine Chalet N° 76, 74300 Araches-la-Frasse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par RICHARD AUTERAC en qualité de autre.

Fiche d'identité de PAPILLON

Dénomination
PAPILLON
SIREN
421 106 113
SIRET (siège)
421 106 113 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51421106113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 106 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
345 449,47 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 décembre 1998
Siège social
LE HAMEAU DE FLAINE CHALET N° 76, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPILLON

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES

Finances de PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPILLON

RA

RICHARD AUTERAC

Autre

Depuis la création (15 décembre 1998) · 27 ans

JS

JILL STOREY

Autre

Depuis la création (15 décembre 1998) · 27 ans

Établissements de PAPILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeActif

    421 106 113 00010 · ouvert le 12 novembre 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de PAPILLON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPILLON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1998

Questions fréquentes sur PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de PAPILLON ?

Le numéro SIREN de PAPILLON est 421 106 113. Le SIRET de son siège social est 421 106 113 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51421106113.

Qui dirige PAPILLON ?

PAPILLON est dirigée par RICHARD AUTERAC, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAPILLON ?

Le siège social de PAPILLON est situé Le Hameau de Flaine Chalet N° 76, 74300 Araches-la-Frasse.

PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPILLON.

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