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PAPILLON

Active
Siren440 253 680SCI26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONCréée le 14 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions173 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 253 680, PAPILLON est une SCI créée le 14 décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 420 Che de l'Abri, 26740 Montboucher-sur-Jabron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-RENE BORGOGNON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PAPILLON

Dénomination
PAPILLON
SIREN
440 253 680
SIRET (siège)
440 253 680 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31440253680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 253 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 2001
Siège social
420 CHE DE L'ABRI, 26740, MONTBOUCHER-SUR-JABRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPILLON

Acquisition, administration de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPILLON

FB

FABIEN BORGOGNON

Autre

Depuis la création (14 décembre 2001) · 24 ans

JB

JEAN-RENE BORGOGNON

Gérant

Depuis la création (14 décembre 2001) · 24 ans

CC

CHRISTINE CHALAUD

Autre

Depuis la création (14 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de PAPILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONSiègeActif

    440 253 680 00019 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de PAPILLON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

173 décisions de justice publiées en open data mentionnent PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPILLON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2001

Questions fréquentes sur PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de PAPILLON ?

Le numéro SIREN de PAPILLON est 440 253 680. Le SIRET de son siège social est 440 253 680 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31440253680.

Qui dirige PAPILLON ?

PAPILLON est dirigée par JEAN-RENE BORGOGNON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAPILLON ?

Le siège social de PAPILLON est situé 420 Che de l'Abri, 26740 Montboucher-sur-Jabron.

PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPILLON.

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