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PAPILLON DANIEL

Active
Siren404 810 905Entrepreneur individuel50420 TESSY-BOCAGECréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAPILLON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1986 sous le numéro SIREN 404 810 905. Son siège social est situé La Fresnee, 50420 Tessy-Bocage. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PAPILLON DANIEL

Dénomination
PAPILLON DANIEL
SIREN
404 810 905
SIRET (siège)
404 810 905 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02404810905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 810 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
LA FRESNEE, 50420, TESSY-BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPILLON DANIEL

Élevage de vaches laitières

Finances de PAPILLON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPILLON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAPILLON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50420 TESSY-BOCAGESiègeActif

    404 810 905 00012 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0141Z

Documents juridiques de PAPILLON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAPILLON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPILLON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPILLON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPILLON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAPILLON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPILLON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur PAPILLON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PAPILLON DANIEL ?

Le numéro SIREN de PAPILLON DANIEL est 404 810 905. Le SIRET de son siège social est 404 810 905 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02404810905.

Où se situe le siège social de PAPILLON DANIEL ?

Le siège social de PAPILLON DANIEL est situé La Fresnee, 50420 Tessy-Bocage.

PAPILLON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPILLON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPILLON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPILLON DANIEL.

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