PAPILLON EMMANUELLE
Active9003B · Autre création artistique
PAPILLON EMMANUELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2015, identifié par le SIREN 814 262 291. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu-Dit Prenant, 45230 Chatillon-Coligny. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PAPILLON EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- PAPILLON EMMANUELLE
- SIREN
- 814 262 291
- SIRET (siège)
- 814 262 291 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR92814262291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 262 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 28 octobre 2015
- Siège social
- LIEU-DIT PRENANT, 45230, CHATILLON-COLIGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PAPILLON EMMANUELLE
Autre création artistique
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Établissements de PAPILLON EMMANUELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 45230 CHATILLON-COLIGNYSiègeActif
814 262 291 00028 · ouvert le 12 juin 2022 · NAF 9003B
- 45290 NOGENT-SUR-VERNISSONFermé
814 262 291 00010 · ouvert le 07 octobre 2015 · NAF 4776Z
Conformité de PAPILLON EMMANUELLE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PAPILLON EMMANUELLE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 13 juin 2018. Clôturée le 05 juin 2019 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 05 juin 2019 · publié le 21 juin 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
Jugement du 13 juin 2018 · publié le 29 juin 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er avril 2018, désignant liquidateur Maître Christian Saulnier 6 bis rue des Anglaises 45000 Orleans. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune mention de PAPILLON EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAPILLON EMMANUELLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2019-06-05 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2018-06-13 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er avril 2018, désignant liquidateur Maître Christian Saulnier 6 bis rue des Anglaises 45000 Orleans. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculée le 2015-11-09
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-09 · Début d'activité : 2015-10-07
- création
Date d'effet : 28 octobre 2015
Questions fréquentes sur PAPILLON EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de PAPILLON EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de PAPILLON EMMANUELLE est 814 262 291. Le SIRET de son siège social est 814 262 291 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92814262291.
Où se situe le siège social de PAPILLON EMMANUELLE ?
Le siège social de PAPILLON EMMANUELLE est situé Lieu-Dit Prenant, 45230 Chatillon-Coligny.
PAPILLON EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAPILLON EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAPILLON EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. PAPILLON EMMANUELLE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 5 juin 2019 pour insuffisance d'actif.
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