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PAPILLON II

Active
Siren882 583 131SCI21210 LA MOTTE-TERNANTCréée le 24 mars 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 882 583 131, PAPILLON II est une SCI créée le 24 mars 2020. Son siège social est situé 10 rue des Bordes, 21210 La Motte-Ternant. PAPILLON II relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUES DANIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PAPILLON II

Dénomination
PAPILLON II
SIREN
882 583 131
SIRET (siège)
882 583 131 00017
N° TVA intracommunautaire
FR60882583131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 583 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 mars 2020
Siège social
10 RUE DES BORDES, 21210, LA MOTTE-TERNANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPILLON II

L'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, l'aménagement, l'administration et la gestion de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de PAPILLON II

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PAPILLON II

JD

JACQUES DANIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2020) · 6 ans

CP

CLAUDINE PATER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2020) · 6 ans

Établissements de PAPILLON II

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21210 LA MOTTE-TERNANTSiègeActif

    882 583 131 00017 · ouvert le 10 mars 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de PAPILLON II

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2020

  • Acte

Conformité de PAPILLON II

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPILLON II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAPILLON II n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPILLON II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAPILLON II

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-24 · Début d'activité : 2020-03-10

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2020

Questions fréquentes sur PAPILLON II

Quel est le numéro SIREN de PAPILLON II ?

Le numéro SIREN de PAPILLON II est 882 583 131. Le SIRET de son siège social est 882 583 131 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60882583131.

Qui dirige PAPILLON II ?

PAPILLON II est dirigée par JACQUES DANIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAPILLON II ?

Le siège social de PAPILLON II est situé 10 rue des Bordes, 21210 La Motte-Ternant.

PAPILLON II est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPILLON II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPILLON II est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPILLON II.