PAPOUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 800 €
- Effectif
- Non publié
PAPOUNE est une SCI immatriculée le 21 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 293 248. Son siège social est situé 3 rue du Clos Rene, 34970 Lattes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICIA ROY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de PAPOUNE
INSEE- Dénomination
- PAPOUNE
- SIREN
- 441 293 248
- SIRET (siège)
- 441 293 248 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR88441293248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 293 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 mars 2002
- Siège social
- 3 RUE DU CLOS RENE, 34970, LATTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PAPOUNE
L'acquisition, par voie d'apport ou d'achat, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de PAPOUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAPOUNE
INSEEÉtablissements de PAPOUNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34970 LATTESSiègeActif
441 293 248 00023 · ouvert le 27 février 2002 · NAF 6820B
- 34250 PALAVAS-LES-FLOTSFermé
441 293 248 00015 · ouvert le 27 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de PAPOUNE
INPIComptes annuels de PAPOUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPOUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAPOUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPOUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PAPOUNE. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 septembre 2018 · N° 17-24.077
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PAPOUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAPOUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 21 mars 2002
Questions fréquentes sur PAPOUNE
Quel est le numéro SIREN de PAPOUNE ?
Le numéro SIREN de PAPOUNE est 441 293 248. Le SIRET de son siège social est 441 293 248 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88441293248.
Qui dirige PAPOUNE ?
PAPOUNE est dirigée par PATRICIA ROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PAPOUNE ?
Le siège social de PAPOUNE est situé 3 rue du Clos Rene, 34970 Lattes.
PAPOUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAPOUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAPOUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPOUNE.
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