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PAQUIER BERNARD

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Siren343 532 156Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 17 juillet 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 343 532 156, PAQUIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 1996. Elle est domiciliée Rte de Tarascon Dom de Saxy Nord et Sud, 13104 Arles. PAQUIER BERNARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PAQUIER BERNARD

Dénomination
PAQUIER BERNARD
SIREN
343 532 156
SIRET (siège)
343 532 156 00035
N° TVA intracommunautaire
FR95343532156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 532 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 juillet 1996
Siège social
RTE DE TARASCON DOM DE SAXY NORD ET SUD, 13104, ARLES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de PAQUIER BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PAQUIER BERNARD

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    343 532 156 00035 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0111Z

  • 30190 LA CALMETTEActif

    343 532 156 00050 · ouvert le 05 mars 2020 · NAF 4778B

  • 30300 FOURQUESFermé

    343 532 156 00019 · ouvert le 05 janvier 1988 · NAF 014A

  • 30800 SAINT-GILLESFermé

    343 532 156 00027 · ouvert le 03 juillet 1996 · NAF 201A

  • 13104 ARLESFermé

    343 532 156 00043 · ouvert le 27 mars 2000 · NAF 0220Z

Conformité de PAQUIER BERNARD

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PAQUIER BERNARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 04 décembre 2008 · publié le 28 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 04 avril 2008 · publié le 27 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de PAQUIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAQUIER BERNARD

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-03-05

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 4 avril 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1996

Questions fréquentes sur PAQUIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PAQUIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de PAQUIER BERNARD est 343 532 156. Le SIRET de son siège social est 343 532 156 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95343532156.

Où se situe le siège social de PAQUIER BERNARD ?

Le siège social de PAQUIER BERNARD est situé Rte de Tarascon Dom de Saxy Nord et Sud, 13104 Arles.

PAQUIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PAQUIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAQUIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. PAQUIER BERNARD a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 4 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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