PAQUIER BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 343 532 156, PAQUIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 1996. Elle est domiciliée Rte de Tarascon Dom de Saxy Nord et Sud, 13104 Arles. PAQUIER BERNARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PAQUIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- PAQUIER BERNARD
- SIREN
- 343 532 156
- SIRET (siège)
- 343 532 156 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR95343532156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 532 156
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 juillet 1996
- Siège social
- RTE DE TARASCON DOM DE SAXY NORD ET SUD, 13104, ARLES
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de PAQUIER BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PAQUIER BERNARD
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 13104 ARLESSiègeActif
343 532 156 00035 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0111Z
- 30190 LA CALMETTEActif
343 532 156 00050 · ouvert le 05 mars 2020 · NAF 4778B
- 30300 FOURQUESFermé
343 532 156 00019 · ouvert le 05 janvier 1988 · NAF 014A
- 30800 SAINT-GILLESFermé
343 532 156 00027 · ouvert le 03 juillet 1996 · NAF 201A
- 13104 ARLESFermé
343 532 156 00043 · ouvert le 27 mars 2000 · NAF 0220Z
Conformité de PAQUIER BERNARD
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PAQUIER BERNARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 04 décembre 2008 · publié le 28 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de PAQUIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAQUIER BERNARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-03-05
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 4 avril 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 17 juillet 1996
Questions fréquentes sur PAQUIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PAQUIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de PAQUIER BERNARD est 343 532 156. Le SIRET de son siège social est 343 532 156 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95343532156.
Où se situe le siège social de PAQUIER BERNARD ?
Le siège social de PAQUIER BERNARD est situé Rte de Tarascon Dom de Saxy Nord et Sud, 13104 Arles.
PAQUIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PAQUIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAQUIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. PAQUIER BERNARD a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 4 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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