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PASCAL ALBOUSSIERE

Active
Siren833 542 095Société civile26120 MONTMEYRANCréée le 28 novembre 2017

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
10,0 k€

PASCAL ALBOUSSIERE est une société civile immatriculée le 28 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 542 095. Son siège social est situé 375 Che des Baties, 26120 Montmeyran. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par PASCAL ALBOUSSIERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PASCAL ALBOUSSIERE

Dénomination
PASCAL ALBOUSSIERE
SIREN
833 542 095
SIRET (siège)
833 542 095 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53833542095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 542 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 septembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
28 novembre 2017
Siège social
375 CHE DES BATIES , 26120, MONTMEYRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL ALBOUSSIERE

Exercice d'activités réputées agricoles : légumes.

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Finances de PASCAL ALBOUSSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PASCAL ALBOUSSIERE

PA

PASCAL ALBOUSSIERE

Gérant

Depuis la création (28 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de PASCAL ALBOUSSIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 MONTMEYRANSiègeActif

    833 542 095 00017 · ouvert le 15 novembre 2017 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PASCAL ALBOUSSIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2017

  • Acte

Conformité de PASCAL ALBOUSSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL ALBOUSSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL ALBOUSSIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL ALBOUSSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCAL ALBOUSSIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-15

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2017

Questions fréquentes sur PASCAL ALBOUSSIERE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL ALBOUSSIERE ?

Le numéro SIREN de PASCAL ALBOUSSIERE est 833 542 095. Le SIRET de son siège social est 833 542 095 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53833542095.

Qui dirige PASCAL ALBOUSSIERE ?

PASCAL ALBOUSSIERE est dirigée par PASCAL ALBOUSSIERE, gérant.

Où se situe le siège social de PASCAL ALBOUSSIERE ?

Le siège social de PASCAL ALBOUSSIERE est situé 375 Che des Baties, 26120 Montmeyran.

PASCAL ALBOUSSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL ALBOUSSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL ALBOUSSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL ALBOUSSIERE.

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