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PASCAL ARNAUD

Active
Siren483 100 137Entrepreneur individuel12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUECréée le 08 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 juin 2005 sous le numéro SIREN 483 100 137. Elle est domiciliée 8 Imp Sainte Marguerite, 12200 Villefranche-de-Rouergue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de PASCAL ARNAUD

Dénomination
PASCAL ARNAUD
SIREN
483 100 137
SIRET (siège)
483 100 137 00056
N° TVA intracommunautaire
FR46483100137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 100 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
08 juin 2005
Siège social
8 IMP SAINTE MARGUERITE, 12200, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL ARNAUD

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de PASCAL ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL ARNAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUESiègeActif

    483 100 137 00056 · ouvert le 07 janvier 2019 · NAF 4618Z

  • 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUEFermé

    483 100 137 00023 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de PASCAL ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2005

Questions fréquentes sur PASCAL ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de PASCAL ARNAUD ?

Le numéro SIREN de PASCAL ARNAUD est 483 100 137. Le SIRET de son siège social est 483 100 137 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46483100137.

Où se situe le siège social de PASCAL ARNAUD ?

Le siège social de PASCAL ARNAUD est situé 8 Imp Sainte Marguerite, 12200 Villefranche-de-Rouergue.

PASCAL ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL ARNAUD.

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