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PASCAL BERTRAND

Active
Siren813 077 831Entrepreneur individuel89160 ARGENTEUIL-SUR-ARMANCONCréée le 31 août 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 813 077 831, PASCAL BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 31 août 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Fosses, 89160 Argenteuil-sur-Armancon. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL BERTRAND

Dénomination
PASCAL BERTRAND
SIREN
813 077 831
SIRET (siège)
813 077 831 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16813077831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 077 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 août 2015
Siège social
8 RUE DES FOSSES, 89160, ARGENTEUIL-SUR-ARMANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL BERTRAND

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASCAL BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL BERTRAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89160 ARGENTEUIL-SUR-ARMANCONSiègeActif

    813 077 831 00010 · ouvert le 31 août 2015 · NAF 0111Z

  • 89430 TANLAYFermé

    813 077 831 00028 · ouvert le 22 mai 2020 · NAF 7490B

Documents juridiques de PASCAL BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2015

Questions fréquentes sur PASCAL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de PASCAL BERTRAND est 813 077 831. Le SIRET de son siège social est 813 077 831 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16813077831.

Où se situe le siège social de PASCAL BERTRAND ?

Le siège social de PASCAL BERTRAND est situé 8 rue des Fosses, 89160 Argenteuil-sur-Armancon.

PASCAL BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BERTRAND.

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