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PASCAL CARLE

Active
Siren411 530 447Société civile30200 SAINT-ETIENNE-DES-SORTSCréée le 02 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
65,6 k€
Effectif
Non publié

PASCAL CARLE est une société civile immatriculée le 2 avril 1997 sous le numéro SIREN 411 530 447. Le siège social de l'entreprise se trouve quai du Jonquier, 30200 Saint-Etienne-des-Sorts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par PASCAL CARLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PASCAL CARLE

Dénomination
PASCAL CARLE
SIREN
411 530 447
SIRET (siège)
411 530 447 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88411530447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 530 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
65 553,08 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 avril 1997
Siège social
QUAI DU JONQUIER , 30200, SAINT-ETIENNE-DES-SORTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL CARLE

EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES

Finances de PASCAL CARLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL CARLE

PC

PASCAL CARLE

Gérant

Établissements de PASCAL CARLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 SAINT-ETIENNE-DES-SORTSSiègeActif

    411 530 447 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL CARLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 avril 1997

  • Acte

Comptes annuels de PASCAL CARLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL CARLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL CARLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL CARLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL CARLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL CARLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL CARLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    CARLE Marc nom d'usage : CARLE Marc n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1997

Questions fréquentes sur PASCAL CARLE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL CARLE ?

Le numéro SIREN de PASCAL CARLE est 411 530 447. Le SIRET de son siège social est 411 530 447 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88411530447.

Qui dirige PASCAL CARLE ?

PASCAL CARLE est dirigée par PASCAL CARLE, gérant.

Où se situe le siège social de PASCAL CARLE ?

Le siège social de PASCAL CARLE est situé quai du Jonquier, 30200 Saint-Etienne-des-Sorts.

PASCAL CARLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL CARLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL CARLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL CARLE.

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