PASCAL CATHERINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 avril 2008 sous le numéro SIREN 504 221 441. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Pl Randon, 30127 Bellegarde. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de PASCAL CATHERINE
INSEE- Dénomination
- PASCAL CATHERINE
- SIREN
- 504 221 441
- SIRET (siège)
- 504 221 441 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66504221441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 221 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 avril 2008
- Siège social
- 9 PL RANDON, 30127, BELLEGARDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL CATHERINE
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de PASCAL CATHERINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL CATHERINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL CATHERINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30127 BELLEGARDESiègeActif
504 221 441 00018 · ouvert le 22 avril 2008 · NAF 6820B
- 30127 BELLEGARDEFermé
504 221 441 00026 · ouvert le 25 janvier 2017 · NAF 4799A
Documents juridiques de PASCAL CATHERINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL CATHERINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL CATHERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL CATHERINE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 avril 2008
Questions fréquentes sur PASCAL CATHERINE
Quel est le numéro SIREN de PASCAL CATHERINE ?
Le numéro SIREN de PASCAL CATHERINE est 504 221 441. Le SIRET de son siège social est 504 221 441 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66504221441.
Où se situe le siège social de PASCAL CATHERINE ?
Le siège social de PASCAL CATHERINE est situé 9 Pl Randon, 30127 Bellegarde.
PASCAL CATHERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL CATHERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL CATHERINE.
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