CheckersProcédures

PASCAL CHARLES

Active
Siren427 486 709Entrepreneur individuel74220 LA CLUSAZCréée le 01 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 486 709, PASCAL CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1988. Son siège social est situé La residence, 74220 La Clusaz. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASCAL CHARLES

Dénomination
PASCAL CHARLES
SIREN
427 486 709
SIRET (siège)
427 486 709 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53427486709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 486 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 1988
Siège social
LA RESIDENCE, 74220, LA CLUSAZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL CHARLES

Location de logements

Finances de PASCAL CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74220 LA CLUSAZSiègeActif

    427 486 709 00012 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASCAL CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1988

Questions fréquentes sur PASCAL CHARLES

Quel est le numéro SIREN de PASCAL CHARLES ?

Le numéro SIREN de PASCAL CHARLES est 427 486 709. Le SIRET de son siège social est 427 486 709 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53427486709.

Où se situe le siège social de PASCAL CHARLES ?

Le siège social de PASCAL CHARLES est situé La residence, 74220 La Clusaz.

PASCAL CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL CHARLES.

Entreprises similaires

Même activité à La Clusaz

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à La Clusaz

Entreprises du même secteur à La Clusaz

Entreprises à La Clusaz

Toutes les entreprises à La Clusaz