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PASCAL FRANCOIS

Active
Siren427 651 500Entrepreneur individuel04000 DIGNE-LES-BAINSCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 427 651 500. Son siège social est situé 31 Che de l'Iscle des Abbes, 04000 Digne-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de PASCAL FRANCOIS

Dénomination
PASCAL FRANCOIS
SIREN
427 651 500
SIRET (siège)
427 651 500 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17427651500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 651 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
31 CHE DE L'ISCLE DES ABBES, 04000, DIGNE-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL FRANCOIS

Culture et élevage associés

Finances de PASCAL FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FRANCOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04000 DIGNE-LES-BAINSSiègeFermé

    427 651 500 00014 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0150Z

Documents juridiques de PASCAL FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur PASCAL FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de PASCAL FRANCOIS est 427 651 500. Le SIRET de son siège social est 427 651 500 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17427651500.

Où se situe le siège social de PASCAL FRANCOIS ?

Le siège social de PASCAL FRANCOIS est situé 31 Che de l'Iscle des Abbes, 04000 Digne-les-Bains.

PASCAL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FRANCOIS.

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