PASCAL FRANCOIS-XAVIER

Active

Siren433 520 830Entrepreneur individuel78910 TACOIGNIERESCréée le 01 avril 1999

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

PASCAL FRANCOIS-XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1999 sous le numéro SIREN 433 520 830. Son siège social est situé 21 rue de Tesse, 78910 Tacoignieres. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de PASCAL FRANCOIS-XAVIER

INSEE

Dénomination: PASCAL FRANCOIS-XAVIER
SIREN: 433 520 830
SIRET (siège): 433 520 830 00012
N° TVA intracommunautaire: FR82433520830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 520 830
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B - Autre création artistique
Date de création: 01 avril 1999
Siège social: 21 RUE DE TESSE, 78910, TACOIGNIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL FRANCOIS-XAVIER

Autre création artistique

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Établissements de PASCAL FRANCOIS-XAVIER

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

78910 TACOIGNIERESSiègeActif
433 520 830 00012 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 9003B

Conformité de PASCAL FRANCOIS-XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FRANCOIS-XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FRANCOIS-XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCAL FRANCOIS-XAVIER

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1999

Questions fréquentes sur PASCAL FRANCOIS-XAVIER

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FRANCOIS-XAVIER ?

Le numéro SIREN de PASCAL FRANCOIS-XAVIER est 433 520 830. Le SIRET de son siège social est 433 520 830 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82433520830.

Où se situe le siège social de PASCAL FRANCOIS-XAVIER ?

Le siège social de PASCAL FRANCOIS-XAVIER est situé 21 rue de Tesse, 78910 Tacoignieres.