PASCAL FRANCOISE

Active

Siren423 190 768Entrepreneur individuel74220 LA CLUSAZCréée le 20 février 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 423 190 768, PASCAL FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 20 février 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Gohy la Cortna, 74220 La Clusaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASCAL FRANCOISE

INSEE

Dénomination: PASCAL FRANCOISE
SIREN: 423 190 768
SIRET (siège): 423 190 768 00014
N° TVA intracommunautaire: FR38423190768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 423 190 768
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 20 février 1999
Siège social: RTE DU GOHY LA CORTNA, 74220, LA CLUSAZ
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL FRANCOISE

Location de logements

Finances de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FRANCOISE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FRANCOISE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74220 LA CLUSAZSiègeActif
423 190 768 00014 · ouvert le 20 février 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FRANCOISE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FRANCOISE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 20 février 1999

Questions fréquentes sur PASCAL FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de PASCAL FRANCOISE est 423 190 768. Le SIRET de son siège social est 423 190 768 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38423190768.

Où se situe le siège social de PASCAL FRANCOISE ?

Le siège social de PASCAL FRANCOISE est situé Rte du Gohy la Cortna, 74220 La Clusaz.