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PASCAL FREDERIC

Active
Siren430 855 080100030127 BELLEGARDECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL FREDERIC est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifiée par le SIREN 430 855 080. Son siège social est situé 36 rue de Nimes, 30127 Bellegarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASCAL FREDERIC

Dénomination
PASCAL FREDERIC
SIREN
430 855 080
SIRET (siège)
430 855 080 00023
N° TVA intracommunautaire
FR94430855080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 855 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
36 RUE DE NIMES, 30127, BELLEGARDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL FREDERIC

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASCAL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30127 BELLEGARDESiègeActif

    430 855 080 00023 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0121Z

  • 30127 BELLEGARDEFermé

    430 855 080 00015 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 013Z

Documents juridiques de PASCAL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur PASCAL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PASCAL FREDERIC est 430 855 080. Le SIRET de son siège social est 430 855 080 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94430855080.

Où se situe le siège social de PASCAL FREDERIC ?

Le siège social de PASCAL FREDERIC est situé 36 rue de Nimes, 30127 Bellegarde.

PASCAL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FREDERIC.

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