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PASCAL FREDERIC

Active
Siren434 792 446100076500 ELBEUFCréée le 02 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL FREDERIC est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2001, identifiée par le SIREN 434 792 446. Son siège social est situé 14 rue Jean Jaures, 76500 Elbeuf. L'entreprise déclare le code NAF 502Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL FREDERIC

Dénomination
PASCAL FREDERIC
SIREN
434 792 446
SIRET (siège)
434 792 446 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17434792446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 792 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
502Z
Date de création
02 mars 2001
Siège social
14 RUE JEAN JAURES, 76500, ELBEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL FREDERIC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASCAL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL FREDERIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76500 ELBEUFSiègeFermé

    434 792 446 00016 · ouvert le 02 mars 2001 · NAF 502Z

Documents juridiques de PASCAL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2001

Questions fréquentes sur PASCAL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PASCAL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PASCAL FREDERIC est 434 792 446. Le SIRET de son siège social est 434 792 446 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17434792446.

Où se situe le siège social de PASCAL FREDERIC ?

Le siège social de PASCAL FREDERIC est situé 14 rue Jean Jaures, 76500 Elbeuf.

PASCAL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL FREDERIC.

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