CheckersProcédures

PASCAL GONTIER

Active
Siren443 174 099SARL07400 LE TEILCréée le 28 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

PASCAL GONTIER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2002, identifiée par le SIREN 443 174 099. Elle est domiciliée Qua le Pelican, 07400 Le Teil. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par PASCAL GONTIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PASCAL GONTIER

Dénomination
PASCAL GONTIER
SIREN
443 174 099
SIRET (siège)
443 174 099 00012
N° TVA intracommunautaire
FR54443174099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 174 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
28 août 2002
Siège social
QUA LE PELICAN, 07400, LE TEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL GONTIER

VOIR STATUTS

Finances de PASCAL GONTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL GONTIER

PG

PASCAL GONTIER

Gérant

PG

PASCAL GONTIER

Gérant

Anciens dirigeants (1)

NG

n'est plus gérant GONTIER

GONTIER Olivier Marcel nom d'usage · de septembre 2013 à juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PASCAL GONTIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07400 LE TEILSiègeFermé

    443 174 099 00012 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 4399C

Documents juridiques de PASCAL GONTIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2013

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de PASCAL GONTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL GONTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL GONTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL GONTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent PASCAL GONTIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL GONTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL GONTIER

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    GONTIER Olivier Marcel nom d'usage : GONTIER n'est plus gérant.

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2002

Questions fréquentes sur PASCAL GONTIER

Quel est le numéro SIREN de PASCAL GONTIER ?

Le numéro SIREN de PASCAL GONTIER est 443 174 099. Le SIRET de son siège social est 443 174 099 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54443174099.

Qui dirige PASCAL GONTIER ?

PASCAL GONTIER est dirigée par PASCAL GONTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PASCAL GONTIER ?

Le siège social de PASCAL GONTIER est situé Qua le Pelican, 07400 Le Teil.

PASCAL GONTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL GONTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL GONTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL GONTIER.

Entreprises similaires

Même activité à Le Teil

Entreprises travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Toutes les entreprises avec le code NAF 4399C

Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment à Le Teil

Entreprises du même secteur à Le Teil

Entreprises à Le Teil

Toutes les entreprises à Le Teil