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PASCAL JEAN

Active
Siren391 228 046Entrepreneur individuel89160 ARGENTEUIL-SUR-ARMANCONCréée le 15 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 228 046, PASCAL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Champ Charlot, 89160 Argenteuil-sur-Armancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN

Dénomination
PASCAL JEAN
SIREN
391 228 046
SIRET (siège)
391 228 046 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58391228046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 228 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 1993
Siège social
13 RUE CHAMP CHARLOT, 89160, ARGENTEUIL-SUR-ARMANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PASCAL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89160 ARGENTEUIL-SUR-ARMANCONSiègeActif

    391 228 046 00010 · ouvert le 15 avril 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASCAL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1993

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN est 391 228 046. Le SIRET de son siège social est 391 228 046 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58391228046.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN ?

Le siège social de PASCAL JEAN est situé 13 rue Champ Charlot, 89160 Argenteuil-sur-Armancon.

PASCAL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN.

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