PASCAL JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1974 sous le numéro SIREN 430 855 106. Elle est domiciliée 7 rue des Oliviers, 30127 Bellegarde. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de PASCAL JEAN
INSEE- Dénomination
- PASCAL JEAN
- SIREN
- 430 855 106
- SIRET (siège)
- 430 855 106 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR75430855106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 855 106
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- 7 RUE DES OLIVIERS, 30127, BELLEGARDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL JEAN
Culture de la vigne
Finances de PASCAL JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30127 BELLEGARDESiègeFermé
430 855 106 00018 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PASCAL JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur PASCAL JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN ?
Le numéro SIREN de PASCAL JEAN est 430 855 106. Le SIRET de son siège social est 430 855 106 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75430855106.
Où se situe le siège social de PASCAL JEAN ?
Le siège social de PASCAL JEAN est situé 7 rue des Oliviers, 30127 Bellegarde.
PASCAL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN.
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