PASCAL JEAN-FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
PASCAL JEAN-FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1987, identifié par le SIREN 342 092 715. Son siège social est situé rue Rene Viviani residence Orpea Viviani, 44200 Nantes. PASCAL JEAN-FRANCOIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PASCAL JEAN-FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- PASCAL JEAN-FRANCOIS
- SIREN
- 342 092 715
- SIRET (siège)
- 342 092 715 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR18342092715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 092 715
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 septembre 1987
- Siège social
- RUE RENE VIVIANI RESIDENCE ORPEA VIVIANI, 44200, NANTES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL JEAN-FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de PASCAL JEAN-FRANCOIS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 44200 NANTESSiègeActif
342 092 715 00032 · ouvert le 02 décembre 2011 · NAF 6820A
- 56250 ELVENActif
342 092 715 00040 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A
- 86120 LES TROIS-MOUTIERSFermé
342 092 715 00024 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 851C
Conformité de PASCAL JEAN-FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL JEAN-FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCAL JEAN-FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1987
Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-FRANCOIS est 342 092 715. Le SIRET de son siège social est 342 092 715 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18342092715.
Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-FRANCOIS ?
Le siège social de PASCAL JEAN-FRANCOIS est situé rue Rene Viviani residence Orpea Viviani, 44200 Nantes.
PASCAL JEAN-FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL JEAN-FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL JEAN-FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JEAN-FRANCOIS.
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