PASCAL JEAN-LOUIS

Active

Siren408 736 783Entrepreneur individuel15320 VAL D'ARCOMIECréée le 13 août 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL JEAN-LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 1996, identifié par le SIREN 408 736 783. Son siège social est situé Moulin de Falcimagne, 15320 Val d'Arcomie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN-LOUIS

INSEE

Dénomination: PASCAL JEAN-LOUIS
SIREN: 408 736 783
SIRET (siège): 408 736 783 00023
N° TVA intracommunautaire: FR90408736783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 736 783
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 13 août 1996
Siège social: MOULIN DE FALCIMAGNE, 15320, VAL D'ARCOMIE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASCAL JEAN-LOUIS

Elevage d'autres bovins et de buffles,Elevage de vaches laitières

Finances de PASCAL JEAN-LOUIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN-LOUIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN-LOUIS

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

15320 VAL D'ARCOMIESiègeActif
408 736 783 00023 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0142Z
48310 TERMESActif
408 736 783 00015 · ouvert le 13 août 1996 · NAF 0161Z

Documents juridiques de PASCAL JEAN-LOUIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEAN-LOUIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN-LOUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN-LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN-LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN-LOUIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 13 août 1996

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-LOUIS

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-LOUIS ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-LOUIS est 408 736 783. Le SIRET de son siège social est 408 736 783 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90408736783.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-LOUIS ?

Le siège social de PASCAL JEAN-LOUIS est situé Moulin de Falcimagne, 15320 Val d'Arcomie.