PASCAL JEAN-MARIE

Active

Siren409 363 439Entrepreneur individuel38840 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIERCréée le 31 décembre 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL JEAN-MARIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 409 363 439. Elle est domiciliée Les Siberts, 38840 Saint-Hilaire-du-Rosier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011F.

Fiche d'identité de PASCAL JEAN-MARIE

INSEE

Dénomination: PASCAL JEAN-MARIE
SIREN: 409 363 439
SIRET (siège): 409 363 439 00012
N° TVA intracommunautaire: FR04409363439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 363 439
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011F
Date de création: 31 décembre 1980
Siège social: LES SIBERTS, 38840, SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL JEAN-MARIE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASCAL JEAN-MARIE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEAN-MARIE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL JEAN-MARIE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

38840 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIERSiègeFermé
409 363 439 00012 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011F

Documents juridiques de PASCAL JEAN-MARIE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PASCAL JEAN-MARIE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEAN-MARIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEAN-MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEAN-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEAN-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEAN-MARIE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur PASCAL JEAN-MARIE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEAN-MARIE ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEAN-MARIE est 409 363 439. Le SIRET de son siège social est 409 363 439 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04409363439.

Où se situe le siège social de PASCAL JEAN-MARIE ?

Le siège social de PASCAL JEAN-MARIE est situé Les Siberts, 38840 Saint-Hilaire-du-Rosier.