CheckersProcédures

PASCAL MARCEL

Active
Siren408 379 139Entrepreneur individuel69640 COGNYCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 408 379 139. Elle est domiciliée Les Flaches, 69640 Cogny. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASCAL MARCEL

Dénomination
PASCAL MARCEL
SIREN
408 379 139
SIRET (siège)
408 379 139 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75408379139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 379 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LES FLACHES, 69640, COGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL MARCEL

Culture de la vigne

Finances de PASCAL MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69640 COGNYSiègeActif

    408 379 139 00012 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur PASCAL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MARCEL ?

Le numéro SIREN de PASCAL MARCEL est 408 379 139. Le SIRET de son siège social est 408 379 139 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75408379139.

Où se situe le siège social de PASCAL MARCEL ?

Le siège social de PASCAL MARCEL est situé Les Flaches, 69640 Cogny.

PASCAL MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité à Cogny

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Cogny

Entreprises du même secteur à Cogny

Entreprises à Cogny

Toutes les entreprises à Cogny