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PASCAL MICHELE

Active
Siren422 336 552Entrepreneur individuel01210 FERNEY-VOLTAIRECréée le 06 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 1999, identifié par le SIREN 422 336 552. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Che du Levant, 01210 Ferney-Voltaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASCAL MICHELE

Dénomination
PASCAL MICHELE
SIREN
422 336 552
SIRET (siège)
422 336 552 00027
N° TVA intracommunautaire
FR33422336552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 336 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 janvier 1999
Siège social
13 CHE DU LEVANT, 01210, FERNEY-VOLTAIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL MICHELE

Location de logements

Finances de PASCAL MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL MICHELE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01210 FERNEY-VOLTAIRESiègeActif

    422 336 552 00027 · ouvert le 27 décembre 2012 · NAF 6820A

  • 84400 APTFermé

    422 336 552 00019 · ouvert le 06 janvier 1999 · NAF 741J

Documents juridiques de PASCAL MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 1999

Questions fréquentes sur PASCAL MICHELE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MICHELE ?

Le numéro SIREN de PASCAL MICHELE est 422 336 552. Le SIRET de son siège social est 422 336 552 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33422336552.

Où se situe le siège social de PASCAL MICHELE ?

Le siège social de PASCAL MICHELE est situé 13 Che du Levant, 01210 Ferney-Voltaire.

PASCAL MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MICHELE.

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